COREBTP sécurise vos relations de sous-traitance : vérification administrative, encadrement contractuel et conformité réglementaire pour protéger votre entreprise.
En tant que donneur d'ordre, vous êtes solidairement responsable en cas de manquement de vos sous-traitants. Un contrôle rigoureux est indispensable.
Vérification des contrats, clauses essentielles, conformité aux obligations légales de la sous-traitance BTP.
Contrôle des assurances, qualifications, attestations sociales et fiscales de vos partenaires.
Mise en place de contrats types, avenants et documents de suivi adaptés à chaque situation.
Respect du devoir de vigilance, déclarations obligatoires, suivi des obligations légales.
Sous-traitant non déclaré
Assurances non vérifiées
Contrat incomplet
Attestations périmées
Pour chaque sous-traitant, un ensemble de vérifications est indispensable avant le démarrage des travaux et doit être maintenu à jour tout au long du chantier.
Attestation d'assurance RC et décennale à jour
Attestation de vigilance URSSAF
Qualifications et certifications valides
Contrat de sous-traitance conforme
Agrément du maître d'ouvrage si requis
Plan de prévention et documents de sécurité
Nous mettons en place un processus de vérification systématique et un suivi documentaire pour sécuriser durablement vos relations de sous-traitance.
Sécurisez vos sous-traitances
Demandez un audit de vos contrats et processus de sous-traitance. Nous identifions les risques et mettons en place les protections nécessaires.
